6 octobre 2009
Bientôt une taxe carbone européenne ?
La taxe carbone a été instauré en France. Cette taxe fait des émules. En effet la commission européenne réfléchit à son tour à la mise en place d’une taxe carbone européenne.
D’après le commissaire européen en charge de la fiscalité, Laslo Kovacs, des prospositions doivent être faites courant 2010. D’après Mr Kovacs l’instauration de cette taxe est nécessaire pour faire face aux enjeux climatiques qui nous attendent.
Cependant l’instauration d’un énième nouvel impôt, surtout dans le contexte de crise économique actuelle, ne va pas être évident à faire passer.
Depuis 1990, la taxe carbone existe en Suède, en Finlande et au Danemark. En France, elle sera mise en place en 2010, son prix a été fixé à 17 euros par tonne de CO2.
Mr Kovacs a été très critiqué au moment de sa nomination au poste de commissaire européen à l’énergie, par les députés européens qui lui reprochèrent son manque de compétences en la matière. Le président de la commission José Manuel Durão Barroso lui avait finalement confié le poste de la fiscalité et de l’union douanière.
Je me demande comment ce monsieur , qui a de bonnes compétences en chimie peut aujourd’hui proposé cela , sauf que ce soit à la demande du très décrié Barroso et de ses copains.Il faut regarder ce qui existe ailleurs en termes de « réalités » avant d’en parler.
Le fait que cette taxe existe depuis 1990 dans d’autres pays, n’autorisait pas la France à l’appliquer – sans – encore une fois – tenir compte des prérogatives européennes. Les idées très marketing pour son compte personnel de Mr Sarkozy, se sont vues mal défendues par son ministre Woerth, qui est samedi soir passé dans on n’est pas couché, l’émission de Ruquier pris de court !
Il n’a toujours pas compris que :
1. Il n’a pas respecté la démocratie européenne
2. On s’en fiche d’avoir 61 euros à l’automne en temps de crise très diificile il va encore falloir allonger sa facture de 4%, et les sous le contribuables ne les a pas.
3.Et pourquoi pas nous dire lorsque cela sera défini au niveau de l’Europe , on vous en rajoute encore 2 ou 3 % puisque dans la définition européenne ce n’est pas la même chose que nous …Il est vrai qu’il faut bien payer la taxe Carbonne des déplacements du Président et de ses ministres , essayez donc de voir multiplié par le nombre de Falcon ce que ça fait…..
Au passage on rajoutera l’augmentation de la TIPP, autorisé pour le srégions jusqu’à 1.35 par hectolitre pour le gazole et 0.73 euros pour l’essence comme vousle dites plus bas.
Ca fait cher ++++++et inacceptable.
C’est ps mal de rappeler cela aussi :*
http://www.senat.fr/commission/fin/pjlf2009/articles/09/091.html
Avons nous oublié cela :
La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est-à-dire une forme d’impôt français.
Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution atmosphérique, nuisances sonores…).
Cette taxe sur les activités polluantes doit permettre de mieux appliquer le principe pollueur-payeur. En effet, elle conduit à différencier, dans le montant de la taxe, les ressources nécessaires pour financer les dommages causés à l’environnement par une activité polluante. Le système de taxe précédent se contentait de dégager des ressources financières. La TGAP émet un signal-prix qui doit dissuader les pratiques polluantes. Elle a été introduite en 1999.
Le clou c’est cela :ilexiste une bourse du carbone est un marché de négociation et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (CO2, méthane, protoxyde d’azote, …) en nombre fixé par des quotas d’émissions fixés par l’autorité publique dans le cadre d’un mécanisme réglementaire (allowances). Un tel marché existe à un niveau national et international si les droits attribués sont rigoureusement de même nature. Un tel mécanisme est prévu par le protocole de Kyoto et existe chez nous.
Donc cette taxe vise à faire payer pour les gros pollueurs les petits quelque soient leurs moyens, c’est honteux.C’est de l’abus de pouvoir