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Bientôt une taxe carbone européenne ?
La taxe carbone a été instauré en France. Cette taxe fait des émules. En effet la commission européenne réfléchit à son tour à la mise en place d’une taxe carbone européenne.
D’après le commissaire européen en charge de la fiscalité, Laslo Kovacs, des prospositions doivent être faites courant 2010. D’après Mr Kovacs l’instauration de cette taxe est nécessaire pour faire face aux enjeux climatiques qui nous attendent.
Cependant l’instauration d’un énième nouvel impôt, surtout dans le contexte de crise économique actuelle, ne va pas être évident à faire passer.
Depuis 1990, la taxe carbone existe en Suède, en Finlande et au Danemark. En France, elle sera mise en place en 2010, son prix a été fixé à 17 euros par tonne de CO2.
Impôts, taxes: Les principaux changement en 2010
Le projet de loi de finances pour 2010 comporte toute une série de mesures :
Instauration de la taxe carbone : À partir de 2010, les ménages et les entreprises payeront une taxe supplémentaire sur leur consommation de pétrole, de fioul, de gaz et de charbon. Cette taxe est de 17 euros la tonne de carbone en 2010, soit une hausse de 4,11 centimes par litre d’essence. Mais les ménages recevront une compensation, qui réduira leur impôt sur le revenu (IR). Ceux qui ne payent pas d’IR recevront un chèque vert. La compensation sera de 46 euros par un adulte en zone urbaine et de 61 euros en milieu rural. Chaque enfant donnera droit à une majoration de 10 euros.